Règlement pour les passagers

Du fait de la menace croissante du terrorisme, Azerbaijan Airlines estime qu'il est de la plus haute importance d'assurer la sécurité de ses passagers à tous les stades de leurs déplacements aériens. De l'enregistrement à la collecte de leurs bagages à l'aéroport de destination, la sécurité des passagers en vol jouit de toute notre attention de même que la conformité à l'ordre établi à bord de nos appareils.

Certains passagers, sous les effets de l'alcool, ignorent les règles de conduite établies en vol et se livrent à des actes illégaux à bord. Cela déstabilise l'ambiance à bord et gêne sérieusement le bon déroulement du travail de l'équipage, sans oublier les désagréments causés aux autres passagers. Et enfin, il y a une véritable menace pour la sécurité du vol. Dans ces circonstances, les dispositions de la Convention de Tokyo de 1963 s'appliquent, à savoir que le pilote aux commandes, afin d'assurer la sécurité et de maintenir l'ordre à bord, peut débarquer tout passager ayant commis ou se trouvant sur le point de commettre un acte mettant en danger l'avion, les autres passagers et leurs biens sur le territoire de tout état où atterrit l'appareil. Dans le cadre de la législation nationale et internationale, Azerbaijan Airlines accorde aux membres de l'équipage qui se trouvent à bord de ses appareils une vaste étendue de facultés visant à réduire toute activité illégale et à restaurer l'ordre à bord. En cas d'actes agressifs commis par les passagers, les membres de l'équipage sont autorisés à faire usage de toutes les facultés possibles, y compris des mesures de restriction physique, pour rétablir la situation et envoyer l'agresseur devant les forces de la loi à l'aéroport. En outre, les pilotes aux commandes des avions d'Azerbaijan Airlines ont le droit d'atterrir d'urgence à l'aéroport le plus proche pour rétablir l'ordre à bord et assurer la sécurité des passagers.

Nous vous prions de vous familiariser avec les règles de conduite suivantes en vol de sorte à éviter toute situation désagréable pendant votre vol.

Tous les passagers à bord de l'avion sont soumis aux exigences de sécurité de l'aviation. En cas d'enfreinte aux règles, règlements et exigences de sécurité de l'aviation sur les vols domestiques, les passagers assument toute responsabilité conformément à la législation applicable dans la République d'Azerbaïdjan. En cas d'enfreinte aux règles, règlements et exigences de sécurité de l'aviation sur les vols internationaux, les passagers assument toute responsabilité conformément à la législation aérienne internationale (conventions internationales de l'aviation civile) et à la législation du pays de destination ou d'escale, indépendamment du pays d'enregistrement ou d'opération de l'appareil.

Classement des enfreintes à bord d'un avion :

Par enfreinte aux règles de conduite à bord de l'avion pendant le vol, on entend ce qui suit :

Enfreinte des règles de conduite établies par la compagnie aérienne (fumer, utilisation d'appareils électroniques, etc.) ;

Attaque (violence physique), intimidation ou menaces contre les membres de l'équipage ou obstruction à l'équipage dans l'exercice de ses responsabilités ;

Attaque (abus physique), intimidation ou menaces contre d'autres passagers ;

Non-respect des exigences de l'équipage eu égard à la conformité aux règles de la sécurité aérienne ;

Consommation de stupéfiants ou excès d'alcool menant à l'intoxication ;

Comportement répréhensible, abus, insultes, etc. ;

Abus ou violence (actes) en lien avec des passagers adultes ou mineurs ;

Endommagement (destruction), actes malveillants (délibérés) ou désactivation des biens ou équipements de l'appareil ;

Autres enfreintes (fumer alors que c'est interdit, mauvais emploi des dispositifs électroniques, refus d'un passager de quitter le terminal et l'avion, etc.) ;

Toute autre conduite menaçant la sécurité du vol ou allant dans le sens de la responsabilité pénale prévue par le code de responsabilité pénale de la République d'Azerbaïdjan.

Tout passager se rendant coupable des actes ci-dessus énumérés est considéré comme ayant enfreint le Code de conduite du transport aérien et de bord de la République d'Azerbaïdjan.

Sans se limiter uniquement à ces méthodes, Azerbaijan Airlines a mis en place un système de responsabilité et surveillance des personnes ayant commis ce type de délits sur ses vols. Ces personnes font partie d'une « liste de passagers indésirables » pour une période de trois mois ou plus en fonction du degré de danger public du délit.

En outre le fait d'inclure ces personnes sur la « liste des passagers indésirables », la compagnie aérienne se réserve le droit de faire pression pour récupérer par la voie judiciaire tous les frais encourus du fait des actions illégales commises.