Transport du Groupe A

RÈGLES RELATIVE AUX TRANSPORTS DE GROUPE SUR LES VOLS D'AZERBAIJAN AIRLINES

1. Termes et définitions          

« Compagnie aérienne (Transporteur) » ou « vols de la compagnie aérienne (Transporteur) » - « Azerbaijan Airlines » Closed Joint Stock Company ou tous les vols d'« Azerbaijan Airlines » CJSC, réalisés sous le Code J2. Des remises pour les vols opérés par « Buta Airways » ne peuvent être appliquées que sur accord spécial de la direction de la compagnie aérienne.

« CRS » - Computer Reservations System (Système de réservations informatiques) de la compagnie aérienne « Azerbaijan Airlines »

« Groupe » - tout groupe composé de passagers de plus de deux ans, d'au moins dix personnes en Classe Économique, et d'au moins six personnes en Classe Affaires et appartenant au Club Comfort, et d'au moins 5 personnes appartenant au Club VIP, ayant réservé sur les mêmes vols d'Azerbaijan Airlines, pour la même date et suivant le même itinéraire complet.

- tout groupe de personnes composé d'au moins 10 passagers ayant réservé un transport combiné (Club VIP + Club Comfort / Club VIP + Classe Affaires,  Club VIP + Classe Économique / Affaires + Club Comfort / Classe Affaires + Classe Économique) est également considéré comme groupe.

« Transport de groupe » - transport d'un groupe de passagers ayant réservé sur les mêmes vols auprès de la compagnie aérienne Azerbaijan Airline, pour la même date et suivant le même itinéraire complet.

Le transport de passagers en aller simple n'est pas considéré comme étant un transport de groupe.

« Tarif de groupe » - coût du transport du passager d'une compagnie aérienne au sein d'un groupe donné, hors taxes et charges.

« Client » - toute personne ou entité demandant à la compagnie aérienne le transport d'un groupe suivant des conditions spéciales de groupe.

« Agent agréé » - organisation habilitée, au titre d'un document spécial, à réaliser des actions supplémentaires liées aux services aux passagers pour le compte du Transporteur, y compris, mais pas uniquement, les actions liées aux remboursements, à la délivrance de copies et à la mise en place d'autres fonctions de service.

2. Conditions et règles des réservations de groupe.

Les règles suivantes sont valides pour toutes les réservations de groupe sur les vols d'Azerbaijan Airlines et la compagnie aérienne se réserve le droit de modifier ce document à tout moment sans avis préalable.

2.1. Pour pouvoir envisager la possibilité de réserver et calculer le coût d'un transport de groupe, le Client doit envoyer un formulaire de demande écrit standard (disponible en Pièce Jointe A à ces règles) à travers le site internet officiel de la compagnie aérienne www.azal.az (www.swtravel.az) ou à l'adresse de courrier électronique group@azal.az (group@swtravel.az) et indiquer un minimum d'informations concernant le groupe, y compris, mais pas uniquement :

Itinéraire ;

Dates exactes des vols ;

Nombre de passagers (adultes, enfants de moins de 12 ans, enfants de moins de 2 ans) ;

Catégorie de service ;

Nature du groupe (catégorie de passagers).

Outre ce qui précède, tous les membres du groupe doivent être directement liés à l'organisation du client.

Le transporteur étudiera la possibilité d'un transport de groupe et calculera le coût (montant d'une remise) sous trois jours ouvrables, sur confirmation de la réception de la demande du Client par la compagnie aérienne.

2.2. Le département des ventes de « Silk Way Travel » traitera la demande. Le contrat pour le transport du groupe sera conclu entre le Client et le représentant de « Silk Way Travel » / de la compagnie aérienne.

2.3. Pour confirmer la réservation de groupe, le Client doit verser 20 (vingt) pour cent du coût total du transport de groupe à titre d'arrhes non remboursables sous deux jours ouvrables à compter de la confirmation de la possibilité du transport et de l'indication du coût estimé du transport par la compagnie aérienne.

Le versement peut être fait à travers extrait EMD et par virement sur le compte bancaire du Transporteur. Lors des périodes de forte activité, les arrhes non remboursables seront de 50 %.

2.4. La réservation du transport de groupe est à réaliser au moins 14 (quatorze) jours avant la date prévue du premier vol.

2.5. Au cas où la demande écrite de transport de groupe soit reçue sous une période inférieure à 14 (quatorze) jours civils avant le vol, le Client devra régler le coût total du transport sous deux jours ouvrables mais au plus tard sept jours civils avant la date du vol.

2.6. Le transport pour lequel la demande a été reçue par la compagnie aérienne moins de 7 (sept) jours civils avant la date prévue du premier vol sur confirmation de la réception de la demande du Client par la compagnie aérienne sera considéré individuellement.

Dans ce cas, la compagnie aérienne se réserve le droit d'appliquer des conditions de transport de groupe individuelles qui ne sont pas prévues ici.

2.7. La compagnie aérienne peut permettre le remplacement gratuit des passagers (membres du groupe) dans le groupe, dans la mesure où le nombre des remplaçants ne dépasse pas 20 % du nombre total des passagers dans le groupe.

Toute demande de modification doit être faite exclusivement par écrit et envoyée directement par le Client.

Les arrondissements se feront au nombre complet le plus élevé.

Chaque demande supplémentaire de remplacement d'un passager (membre du groupe) s'effectuera sur pénalisation supplémentaire d'un montant de 50 (cinquante) euros.

2.8. Le Client doit fournir ou confirmer au transporteur la composition finale du groupe au moins trois jours ouvrables avant la date prévue du vol, et lui indiquer les données complètes des passeports de tous les passagers du groupe.

2.9. En cas de réduction du nombre de membres du groupe (le nombre de passagers voyageant en groupe) et sur information de la compagnie aérienne de cette situation 14 jours avant le départ du vol, une réduction du nombre total des membres du groupe allant jusqu'à 20 % est autorisée sans pénalisation. Toute modification moins de 14 jours avant le départ est interdite sous peine de prélèvement des arrhes déposées à titre de pénalisation.

2.10. La compagnie aérienne se réserve le droit de réviser unilatéralement la possibilité et les conditions du transport de groupe si la taille du groupe est modifiée par le Client.

2.11. En cas d'annulation du transport de groupe réservé sous une période d'au moins 14 (quatorze) jours civils avant la date prévue du vol, la compagnie aérienne déduira une pénalisation du montant des arrhes versées au moment de la réservation.

2.12. En cas d'annulation du transport de groupe réservé sous au moins 14 (quatorze) jours civils mais plus de 7 (sept) jours avant la date prévue du vol, la compagnie aérienne déduira une pénalisation d'un montant de 50 % du coût total du transport.

2.13. En cas d'annulation du transport de groupe réservé sous moins de 7 (sept) jours avant la date prévue du vol, mais plus de 72 heures avant celui-ci, la compagnie aérienne déduira une pénalisation d'un montant de 75% du coût total du transport.

2.14. En cas d'annulation du transport de groupe réservé sous moins de 72 heures avant la date prévue du vol, le montant versé ne sera pas remboursé, à l'exception des taxes et impôts aéroportuaires et autres.

2.15. En cas d'annulation du transport de groupe réservé après le début du transport (transport partiel), le montant versé ne sera pas remboursé, à l'exception des taxes et impôts aéroportuaires et autres.

2.16. Le remboursement des billets d'avion individuels pour un transport de groupe confirmé est interdit, y compris les taxes et impôts aéroportuaires et autres.

Quoi qu'il en soit, la compagnie aérienne se réserve le droit d'accepter ou de refuser unilatéralement le transport de groupe.